CDG Auvergne>Guide du fonctionnaire
Guide du fonctionnaire territorial
- Bienvenue dans la fonction publique
- Votre collectivité territoriale
- Le recrutement dans la fonction publique territoriale
- Stagiaire
- Titulaire
- Les principes généraux de la carrière
- Le temps de travail
-
Les missions des cadres d'emplois
- Les droits et obligations des fonctionnaires
- Droits des fonctionnaires
- Obligations des fonctionnaires
- Les positions administratives
- Positions d'activité
- Détachement ou intégration directe
- Disponiblité
- Congé parental
- Les différents congés
- Congés annuels
- Autorisations spéciales d'absence
- Congé de formation syndicale
- Congé de formation professionnelle
- Congé de solidarité familiale
- Congé de présence parentale
- La protection sociale
- Congés de maladie
- Congés de maternité ou d'adaption
- Congé de paternité et d'accueil de l'enfant
- Congé de naissance ou d'adoption
- L'entretien professionnel
- Les avancements et la promotion interne
- L'avancement d'échelon
-
L'avancement de grade - Tableaux d'avancement de grade
-
La promotion interne - Tableaux de promotion interne
- La rémunération
-
Le traitement indiciaire - Grilles indiciaires et durée de carrières
- Le supplément familial de traitement (SFT)
- La nouvelle bonification indiciaire (NBI)
- Les primes et indemnités
- La cessation définitive des fonctions
- La démission
- Le licenciement
- La retraite
- La discipline
- Pouvoir disciplinaire
- Droit à la défence et communication du dossier
- Sanctions disciplinaires
- Conseil de discipline
- Recours
- Les différentes instances
- La Commission Administrative Paritaire (CAP)
- Le Comité Technique (CT)
- Le Comité d'Hygiène , de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
- Le Comité Médical (CM)
- La Commission de Réforme (CR)
- Adresses utiles
- Annexe : documents relatifs à l'entretien professionnel
Téléchargements
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