Base documentaire

Cette fiche pratique accompagne les utilisateurs dans le changement du mot de passe de l’utilisateur technique dans Chorus et dans le logiciel de comptabilité. Elle détaille les étapes à suivre dans chaque outil afin d’assurer la continuité du téléchargement des factures depuis la plateforme Chorus.

Cette fiche pratique guide pas à pas la réalisation d’une DM, depuis la collecte des informations nécessaires jusqu’à sa finalisation. Elle précise les étapes clés à respecter pour garantir la conformité et la fiabilité des données. La fiche détaille également la procédure de transfert de la DM vers les services ou outils concernés.

Cette fiche pratique accompagne pas à pas dans la déclaration de la TVA. Elle présente les étapes clés, les informations à renseigner et les points de vigilance à respecter.

Ce guide vous accompagne dans la préparation, l’élaboration, l’impression et le transfert du budget primitif. Il détaille les étapes clés, les contrôles à effectuer et les paramétrages nécessaires tout au long du processus.

Ce guide accompagne les utilisateurs dans la préparation, l’élaboration, l’impression et le transfert du compte administratif. Il détaille les étapes de clôture, les contrôles de cohérence et les vérifications réglementaires à effectuer. Ce document vise à fiabiliser les données financières et à sécuriser la transmission du compte administratif vers les outils et services concernés.

Ce guide vous accompagne dans la préparation, l’élaboration, l’édition et le transfert du Compte Financier Unique (CFU). Il détaille les étapes de contrôle, de rapprochement des données budgétaires et comptables, ainsi que les vérifications réglementaires à effectuer. L’objectif est de fiabiliser les informations financières et de sécuriser la transmission du CFU vers les plateformes et services concernés.

Cette fiche pratique présente le processus de préparation de la déclaration réglementaire au titre de la loi AGEC. Elle décrit les règles de remplissage ainsi que les contrôles de cohérence à effectuer avant envoi.

Cette fiche présente les différentes étapes de clôture, les écritures comptables à réaliser et les manipulations à effectuer préalablement au contrôle du compte de gestion. Il précise également les travaux nécessaires à l’affectation du résultat afin de sécuriser la clôture de l’exercice et d’assurer la conformité réglementaire.

Ce guide présente de manière synthétique la majorité des traitements des écritures comptables, depuis la gestion des pièces justificatives jusqu’aux opérations spécifiques telles que le mandatement, l’annulation, la réduction, le P503, débit d’office, écritures spécifiques, etc.

Guide complet pour saisir une inscription sur la liste de recensement citoyen et générer le fichier de transfert (Pecoto). Explique également la gestion des périodes et la vérification des données avant l'envoi.

Tutoriel pour se connecter au portail Presaje et déposer les fichiers de recensement citoyen générés dans egrc. Détaille la procédure de validation de l'entête et la correction des éventuelles erreurs bloquantes.

Procédure technique expliquant comment désactiver le cryptage automatique des fichiers Pecoto dans egrc pour les recensements citoyens. Cette étape est nécessaire pour permettre le dépôt sur la nouvelle plateforme majdc.fr.

Planning des opérations et dates limites légales pour préparer les élections municipales de 2026 dans e.grc.

Méthodologie pour identifier et corriger les incohérences entre egrc et le Répertoire Électoral Unique (REU). Présente l'outil "Cohérence des données" pour traiter les électeurs absents ou divergents.

Guide pour gérer les cas de double inscription ou de doublons d'électeurs dans egrc.

Fiche pratique détaillant la gestion intégrale des mouvements électoraux (inscriptions, radiations, changements d'adresse) directement dans le logiciel e.grc. Décrit le traitement des flux et notifications automatisés via la connexion au REU, sans intervention sur le portail de l'INSEE.

Procédure annuelle détaillant la clôture des registres de l'année écoulée et l'ouverture de ceux de la nouvelle année. Inclut les instructions pour l'impression des procès-verbaux et l'édition des tables annuelles et décennales .

Aide-mémoire pour l'utilisation courante du module état civil, incluant la saisie guidée des actes (naissances, mariages, décès). Rappelle également les étapes pour l'édition des tables annuelles et décennales.

Fiche pratique sur la gestion, la sécurité et le cycle de vie des cartes agents COMEDEC. Explique le cycle de traitement des demandes de vérification d'état civil et la gestion des actes numérisés.

Guide méthodologique détaillant les règles à suivre pour répondre aux demandes COMEDEC (exactitude, délais de 21 jours, formatage). Précise les spécificités selon le demandeur (Préfecture, Notaires) et la gestion des mentions marginales.

Manuel technique complet pour l'utilisation de COMEDEC dans le logiciel egrc. Couvre le paramétrage, l'import des demandes, la création et signature des réponses, ainsi que le dépôt sur la plateforme.