Accompagnement à l'archivage

Une équipe dédiée à votre écoute

Le service est composé de deux agents spécialisés :

• Théo REVERSAT
• Damien RIVAL

Nos missions

Le traitement des archives

Afin de répondre aux besoins de classement et de gestion des espaces de conservation, le service propose une prestation de traitement des archives papiers des communes et des EPCI. Il accompagne les communes et établissements publics dans le tri, le classement et l’inventaire de leurs archives, contribuant ainsi à la préservation du patrimoine local.

• Tri, classement et élimination des archives selon le cadre règlementaire des archives publique,
• Rédaction d’un instrument de recherche,
• Etablissement des bordereaux d’élimination,
• Préparation des documents à verser aux Archives départementales,
• Refoulement des archives et mise à jour de l’instrument de recherche si une intervention a déjà eu lieu,
• Conseils et sensibilisation de la collectivité à l’archivage,
• Rédaction du procès-verbal de récolement obligatoire des archives à chaque élection.

Les étapes préalables à l’intervention

• État des lieux et estimation sur place des métrages linéaires d’archives à traiter,
• Établissement d’un devis,
• Signature d’une convention d’affectation temporaire d’un archiviste du CDG43.

Modalités d’adhésion

L’adhésion se formalise par la signature d’une convention spécifique entre la collectivité ou l’établissement et le CDG43, suivant les montants fixés par délibération du Conseil d’administration du CDG43.

Certaines prestations ponctuelles (actions d’accompagnement spécifiques) peuvent faire l’objet d’une facturation spécifique.

Documents