Aller au contenu

En naviguant sur ce site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance et accepté les conditions d’utilisation ainsi que les limites de responsabilité du Centre de Gestion de la Fonction publique Territoriale de la Haute-Loire (CDG43). Le CDG43 ne saurait être tenu responsable des éventuelles difficultés de connexion à Internet ou d’affichage des pages du site. L’utilisateur est également conscient que l’affichage des pages peut varier selon les navigateurs utilisés. Les informations mentionnées sont données à titre indicatif et peuvent être sujettes à des modifications ou erreurs dont le CDG43 ne pourra être tenu responsable.

Éditeur

Le site internet du cdg43, accessible à l’adresse suivante : www.cdg43.fr, est édité par :

Concepteur du site

Le site du CDG43 a été conçu par :

Propriété intellectuelle

Le contenu présent sur le site du CDG43 (textes, images, vidéos, logos, etc.) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification, diffusion ou exploitation, sans autorisation préalable, est strictement interdite.

La réutilisation non commerciale est autorisée à la condition de respecter l’intégrité des informations et de n’en altérer ni le sens, ni la portée, ni l’application et d’en préciser l’origine et la date de publication.

Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, les informations personnelles collectées via le site du CDG43 sont destinées à un usage strictement interne et ne sont en aucun cas cédées ou revendues à des tiers.

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant.

Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter via notre formulaire de contact ou à l’adresse dpd@cdg43.fr.

Responsabilités

Le CDG43 s’efforce de fournir des informations exactes et mises à jour sur son site. Toutefois, nous ne pouvons garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence des informations présentées. L’utilisation du site se fait sous la responsabilité exclusive de l’utilisateur.

Utilisation des cookies

Le site du CDG43 peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et d’analyser la fréquentation du site. L’utilisateur peut paramétrer son navigateur pour refuser les cookies. Pour en savoir plus, consultez notre Politique de confidentialité.

Droit applicable et juridictions compétentes

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Contact

Pour toute question relative aux mentions légales, veuillez nous contacter via notre formulaire de contact ou à l’adresse dpd@cdg43.fr.

Il n'y a aucun événement pour le moment.