Base documentaire

En matière de santé et de sécurité au travail, 2 types de registres doivent être mis en place dans les collectivités territoriales et les établissements publics : le registre santé et sécurité et registre Dangers Graves et Imminents.

« On appelle drogue toute substance qui modifie la manière de percevoir les choses, de ressentir les émotions, de penser et de se comporter. » Les drogues sont des substances psychotropes, c’est-à-dire qu’elles agissent sur le système nerveux central.

Un plan de prévention est un document qui vise à identifier et à prévenir, par une coordination générale, les risques liés à l’intervention d’entreprises extérieures au sein d’une entreprise utilisatrice.

Nombreux sont les accidents qui peuvent se produire au sein des collectivités territoriales au vu de la pluridisciplinarité des activités exercées (accidents de la route, incendies, traumatismes, accidents cardiaques, neurologiques…).

Les travaux en eaux usées font partie des métiers insalubres. Les personnes travaillant sur ces sites sont exposés à de nombreux risques. Comment s'en protéger ?

Dans certaines situations de travail très particulières et spécifiques présentant un danger qualifié de « grave et imminent », un agent de la fonction publique territoriale dispose du droit de se retirer en invoquant son droit de retrait. Il doit immédiatement en aviser son supérieur hiérarchique.

Ce fichier excel a été élaboré par le service prévention du CDG43, afin de vous permettre d'assurer le suivi des formations et autorisations obligatoires en sécurité au travail au sein de votre collectivité.

Cette fiche info concerne uniquement les titulaires, les stagiaires et les contractuels de droit public quel que soit leur temps de travail. Elle ne concerne pas les agents de droit privé.