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Covid-19

Vous trouverez ci-dessous les informations collectées et éléments d'analyse mis à votre disposition, depuis le début de l'état d'urgence sanitaire, par les services du CDG 43. Les services restent pleinement à votre disposition pour vous accompagner dans leur mise en oeuvre.

Recommandations générales

» Gestes barrières : Accès à 3 visuels maj 2 nov

» COVID-19 : Accès à 6 visuels maj 2 nov

» Informations générales sur Covid-19 maj 27 avril

» Note du gouvernement sur la continuité des services publics locaux maj 13 avril

Fonctionnement des collectivités

» DGCL - FAQ continuité institutionnelle des collectivités maj 16 mars

» DGCL - Note juridique Covid-19 et funéraire maj 14 fév

» Ordonnance n° 2020-1507 du 2 décembre 2020 adaptant le droit applicable au fonctionnement des établissements publics et des instances collégiales administratives pendant l'état d'urgence sanitaire maj 3 déc

» Notice explicative DGCL Loi n° 2020-1379 du 14/11/2020 maj 19 nov

Gestion du personnel

» Covid-19 Fin des arrêts de travail dérogatoires et du jour de carence à compter du 1er fevrier 2023 maj 1er février

» FAQ DGAFP à l'attention des employeurs et des agents publics maj 6 juillet

» FAQ DGCL relative à la prise en compte dans la FPT de l'évolution de l'épidémie maj 25 mars

» Note d'information DGCL relative au passe saintaire et à la vaccination obligatoire dans la FPT maj 11 aout

Achat public

» Les dispositions de l’ordonnance du 25 mars 2020 peuvent toujours être mises en œuvre maj 18 janv

» DAJ - Simplification du régime des avances maj 5 nov

» Coûts des mesures sanitaires COVID-19 et marchés simplifiés CDG43 maj 11 mai

» DAJ - Ordonnance n° 2020-319 du 25 mars 2020 Achat public et Covid 19 maj 27 avril

» DAJ - Nouvelles mesures de soutien aux entreprises maj 23 avril

Prévention

» Note d'information DGCL relative aux personnes vulnérables maj 13 nov

» Prévention du risque COVID : Protocole d'entretien des locaux maj 5 nov

» Prévention du risque COVID : Activités de collecte des déchets et déchèterie maj 4 nov

» Prévention du risque COVID : Service d'aide à domicile maj 4 nov

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Sites utiles

» Informations gouvernementales Covid-19
» DGAFP
» DGCL
» FNCDG
» Ministère de la cohésion des territoires
» AMF
» Banque des territoires
» Cellule de soutien du Sénat aux élus locaux
» DAJ
» VYV-MNT